Varennes sur Amance 52400 - Mairie

...CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL - ANNULÉ

- Evénements

La mairie de Varennes sur Amance vous informe que le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 20 mars à 20h00 à la salle des fêtes Marcel Arland.

L'ordre du jour sera le suivant :

1- ELECTION DU MAIRE 
2- ADJOINTS : NOMBRE D'ADJOINTS ET ELECTIONS DES ADJOINTS
3- INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE ET DES L'ADJOINTS
4- DÉLÉGUÉS AUX DIFFÉRENTS SYNDICATS ET COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : ELECTIONS OU NOMINATIONS
5- COMMISSIONS COMMUNALES : MISE EN PLACE
6- COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
7- DÉLÉGATION CONSENTIE AU MAIRE
8- SMIPEP : ADHÉSION DU SYNDICAT DES EAUX DE CONFÉVRON
9- QUESTIONS DIVERSES

 

Voici un message de Madame Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales :

Nous vous avions adressé une circulaire relative à la tenue des premiers conseils municipaux visant à élire les maires et leurs adjoints, en application des dispositions légales en vigueur, pour tirer les conséquences du premier tour de l’élection municipale, quand il a permis de constituer le conseil municipal dans son intégralité.

Toutefois, consulté hier sur le risque sanitaire qu’emportait de telles réunions, le président du conseil scientifique a estimé que ces conditions, même aménagées, n’étaient plus réunies à cette heure et qu’il était préférable de reporter l’installation des conseils municipaux définitivement élus à l’issue du premier tour. 

Dans ces conditions, l'ensemble des conseils municipaux programmés à partir de ce jour, vendredi, sont ajournés. 

Le projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 fixera les modalités de continuité des exécutifs locaux en maintenant en fonction les maires et adjoints en fonction au 15 mars jusqu’au 15 mai, date à laquelle le gouvernement remettra au Parlement un rapport, fondé sur une analyse du comité national scientifique ; le comité national scientifique se prononçant sur l’état de l’épidémie de covid-19 et sur les risques sanitaires attachés à la tenue du second tour et de la campagne le précédent, ainsi que sur la possibilité d’installer les conseils municipaux. 

Une fois les conditions sanitaires réunies, les conseils municipaux élus à l’issue du premier tour pourront être installés et élire leurs nouveaux exécutifs dans les délais les plus brefs.