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... CR du conseil municipal du 12 septembre 2023
19.09.2023 - Comptes rendus du conseil municipal
Le 12 septembre 2023 à 18heures 00, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s’est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.
Sujets abordés au cours de cette réunion :
- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 09 JUIN 2023
- DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS ET ADHÉSION A LA MISSION D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL MISE EN PLACE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE-MARNE
- ADHÉSION A LA MISSION DE MÉDIATION PROPOSÉE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DE LA HAUTE-MARNE
- PERSONNEL COMMUNAL : CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET
- PERSONNEL COMMUNAL : SUPPRESSION DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS NON COMPLET
- DÉCISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES N°1
- LOGICIEL DE BIBLIOTHÈQUE - NOUVELLE PROPOSITION
- MAISON RICHARD : AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE ET CHOIX DE L'AVOCAT
- BAIL DE LOCATION DU LOGEMENT COMMUNAL DU REZ DE CHAUSSÉE DU 2 PLACE DE L'ÉGLISE
- MAISON DE MARCEL ARLAND - DONATION A LA COMMUNE
- FORÊT COMMUNALE : COMMERCIALISATION DES BOIS FACONNÉS DES PARCELLES 4 - 29 - 31 - 34 - 35
- SÉCURITÉ DES ABORDS DE L'ÉCOLE - COURRIER DU DÉLÉGUÉ DÉPARTEMENTAL DE L'ÉDUCTION NATIONALE
- CONVENTION DE PASSAGE SUR TERRAIN PRIVÉ ENTRE LES PARCELLES CADASTRÉES AB 243 ET ZN 38
- ADHÉSION AU CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE HAUTE-MARNE
Télécharger le compte-rendu du 12 septembre 2023