Le 12 septembre 2023 à 18heures 00, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s’est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.

Sujets abordés au cours de cette réunion :    

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 09 JUIN 2023  

- DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS ET ADHÉSION A LA MISSION D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL MISE EN PLACE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE-MARNE 

- ADHÉSION A LA MISSION DE MÉDIATION PROPOSÉE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DE LA HAUTE-MARNE

- PERSONNEL COMMUNAL : CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET

- PERSONNEL COMMUNAL : SUPPRESSION DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS NON COMPLET

- DÉCISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES N°1

- LOGICIEL DE BIBLIOTHÈQUE - NOUVELLE PROPOSITION 

- MAISON RICHARD : AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE ET CHOIX DE L'AVOCAT

- BAIL DE LOCATION DU LOGEMENT COMMUNAL DU REZ DE CHAUSSÉE DU 2 PLACE DE L'ÉGLISE

- MAISON DE MARCEL ARLAND - DONATION A LA COMMUNE

- FORÊT COMMUNALE : COMMERCIALISATION DES BOIS FACONNÉS DES PARCELLES 4 - 29 - 31 - 34 - 35

- SÉCURITÉ DES ABORDS DE L'ÉCOLE - COURRIER DU DÉLÉGUÉ DÉPARTEMENTAL DE L'ÉDUCTION NATIONALE 

- CONVENTION DE PASSAGE SUR TERRAIN PRIVÉ ENTRE LES PARCELLES CADASTRÉES AB 243 ET ZN 38 

- ADHÉSION AU CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE HAUTE-MARNE

Télécharger le compte-rendu du 12 septembre 2023