Varennes sur Amance 52400 - Mairie

CR du Conseil Municipal du 17 octobre 2017

- Comptes rendus du conseil municipal

Le 17 octobre 2017 à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s’est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.

 

Sujets abordés au cours de cette réunion : 

- COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CHALINDREY, DE VANNIER-AMANCE ET DE LA RÉGION DE BOURBONNE-LES-BAINS : RAPPORT DE LA CLECT

- COMMUNAUTE DE COMMUNES : MODIFICATION DES STATUTS

- EXTENSION DU PÉRIMÈTRE SUITE AUX DEMANDES D'ADHÉSION DE LA CCAVM ET DE LA CCGL ET TRANSFERT DE COMPÉTENCES

- SDED 52 : MISE A JOUR DES STATUTS

- RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL DE GESTION ORPHEE DE LA MEDIATHEQUE

- INDEMNITÉ DU RECEVEUR MUNICIPAL : M. LABOUCHE THIERRY

- INDEMNITÉ DU RECEVEUR MUNICIPAL : M. LASSERTEUX CHRISTOPHE

- RESTRUCTURATION DE L'ÉCOLE PRIMAIRE A VARENNES SUR AMANCE : ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE

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