CR du Conseil Municipal du 17 octobre 2017
25.04.2019 - Comptes rendus du conseil municipal
Le 17 octobre 2017 à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s’est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.
Sujets abordés au cours de cette réunion :
- COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CHALINDREY, DE VANNIER-AMANCE ET DE LA RÉGION DE BOURBONNE-LES-BAINS : RAPPORT DE LA CLECT
- COMMUNAUTE DE COMMUNES : MODIFICATION DES STATUTS
- EXTENSION DU PÉRIMÈTRE SUITE AUX DEMANDES D'ADHÉSION DE LA CCAVM ET DE LA CCGL ET TRANSFERT DE COMPÉTENCES
- SDED 52 : MISE A JOUR DES STATUTS
- RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL DE GESTION ORPHEE DE LA MEDIATHEQUE
- INDEMNITÉ DU RECEVEUR MUNICIPAL : M. LABOUCHE THIERRY
- INDEMNITÉ DU RECEVEUR MUNICIPAL : M. LASSERTEUX CHRISTOPHE
- RESTRUCTURATION DE L'ÉCOLE PRIMAIRE A VARENNES SUR AMANCE : ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE