Varennes sur Amance 52400 - Mairie

... CR du conseil municipal du 27 novembre 2025

- Comptes rendus du conseil municipal

Le 27 novembre 2025 à 18heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s’est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.

 

Sujets abordés au cours de cette réunion :    

 

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 05 JUIN 2025  

 

- SDED 52 - MODIFICATIONS DES STATUTS 

 

- COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR FAIRE - MODIFICATION DES STATUTS 

 

- COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR FAIRE - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2024 

 

- MÉDIATHÈQUE - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL DE GESTION ORPHEE

 

- VENTE DE LA PARCELLE AB 21 SUR LE TERRITOIRE DE VARENNES-SUR-AMANCE 

 

- FORET COMMUNALE - TRAVAUX SYLVICOLES 2026 

 

- ÉGLISE- RÉFECTION DE LA MONTÉE D’ESCALIER DU CLOCHER

 

- TERRAINS COMMUNAUX : RENOUVELLEMENT DU BAIL DE LOCATION AVEC L'ASSOCIATION NATUR'AILES 

 

- TERRAINS COMMUNAUX : RENOUVELLEMENT DU BAIL DE LOCATION AVEC L'ENTREPRISE INDIVIDUELLE MÉLISSE AU MIEL 

 

- TERRAINS COMMUNAUX : RENOUVELLEMENT DU BAIL DE LOCATION AVEC L'ENTREPRISE INDIVIDUELLE MAUVE ET ZERBE 

 

- MARPA - CONVENTION D ACCOMPAGNMENT DE L ANCT POUR LA RÉALISATION DE L’ÉTUDE D’OPPORTUNITÉ ET DE FAISABILITÉ POUR L’IMPLANTATION D’UN  PROJET HABITAT SÉNIOR 

 

- COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR FAIRE - SCHÉMA DIRECTEUR ADDUCTION EAU POTABLE 

 

- TRAVAUX DE CRÉATION D’UNE AIRE DE JEUX - DEMANDES DE SUBVENTIONS 

 

- COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR FAIRE - REFACTURATION DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES DE 2025 

 

- COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR FAIRE - COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT - REFACTURATION D’ÉLECTRICITÉ DU POSTE DE REFOULEMENT DE 2025

 

- EAU - TARIF DE LA REDEVANCE CONSOMMATION D'EAU POTABLE ET DE LA REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES RÉSEAUX D'EAU POTABLE POUR L'ANNÉE 2026 DE L'AGENCE EAU RMC 

 

- AUTORISATION DE PAIEMENT DE FACTURES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 

 

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