Le 09 novembre 2023 à 18heures 00, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s’est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.

Sujets abordés au cours de cette réunion :    

-COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 12 SEPTEMBRE 2023 

-SDED 52 - ADHÉSION DU SIE DE LEFFONDS RICHEBOURG SEMOUTIERS ET MODIFICATIONS STATUTAIRES

-SPL XDEMAT - RAPPORT DE GESTION 2022 

-GAEC DES ERABLES - AVIS SUR LE DIAGNOSTIC PEDOLOGIQUE ZONE HUMIDE 

-MOTION EN FAVEUR D'UNE GESTION RAISONNÉE DES FORÊTS

-DÉCISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES N°2 

-ANNULATION DE DETTE AU SERVICE DE L'EAU POTABLE SUITE A LA DÉCISION DE LA COMMISSION DE SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS DE LA HAUTE MARNE

-SUBVENTION 2023 : ASSOCIATION ÉGALITÉ SANTÉ

-ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE-MARNE 

-RIFSEEP - MODIFICATION DES MODALITÉS DE SUPPRESSION DE L'IFSE

-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC L'ASSOCIATION VARENNAISE DE CHASSE 

-RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC L'ASSOCIATION LES PETITS LOUPS 52400

-MAISON NATALE DE MONSIEUR MARCEL ARLAND - RÉFECTION TOTALE DE LA TOITURE - ANNULATION D'UNE SUBVENTION ATTRIBUÉE 

-DÉCORATIONS DE NOEL 2023 

-VENTE DE DEVANT DE PORTE CONSORTS HUOT

-MODIFICATION DU TARIF DE FACTURATION DE L'ÉLECTRICITÉ POUR LES LOGEMENTS COMMUNAUX, LES DEUX SALLES DES FÊTES ET TOUT AUTRE BÂTIMENT OU SALLE

-DÉLÉGATION AU MAIRE POUR LA LOCATION DE LA MAISON FORESTIÈRE SISE 12 CHEMIN DE LA MAGOULÉE

-DÉLÉGATION AU MAIRE POUR LA LOCATION DE L'APPARTEMENT SIS 2 PLACE DE L'EGLISE 2EME ÉTAGE  

-COMMISSIONS COMMUNALES ET EXTRA-COMMUNALES : MODIFICATIONS 

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