... CR du conseil municipal du 21 novembre 2022
29.11.2022 - Comptes rendus du conseil municipal
Le 21 novembre 2022 à 18heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s’est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.
Sujets abordés au cours de cette réunion :
- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 27 SEPTEMBRE 2022
- INSCRIPTION A L'ÉTAT D'ASSIETTE - DESTINATION DES COUPES - AFFOUAGE - EXERCICE 2023
- FORET COMMUNALE : TRAVAUX 2023
- VENTE DE BOIS HORS AFFOUAGES : TARIF COMPLÉMENTAIRE
- COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR FAIRE : GEMAPI - Extension du périmètre par adhésion emportant modifications statutaires du Syndicat Vingeanne Bèze Albane
- CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE-MARNE
- DURÉE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL A 35 HEURES
- ÉCONOMIES D'ÉNERGIES : ÉCLAIRAGE PUBLIC ET DÉCORATIONS DE NOEL
- COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR FAIRE - CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICE : MODIFICATION DES TARIFS
- FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES DE 2022 : REFACTURATION A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR FAIRE
- FRAIS DE RÉPARATION DES MATÉRIELS UTILISÉS UNIQUEMENT PAR LA CANTINE DE 2022 : REFACTURATION A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR FAIRE
- MARPA : CONVENTION AVEC LE RÉSEAU FRANCOPHONE DES VILLES AMIES DES AINÉS
- RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL DE GESTION ORPHEE DE LA MEDIATHEQUE
- SUBVENTION A LA LIGUE CONTRE LE CANCER SUITE AU DÉCÈS DE M. BESSIERES
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