Varennes sur Amance 52400 - Mairie

... CR du conseil municipal du 21 novembre 2022

- Comptes rendus du conseil municipal

Le 21 novembre 2022 à 18heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s’est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.

 

Sujets abordés au cours de cette réunion :    

 

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 27 SEPTEMBRE 2022  

- INSCRIPTION A L'ÉTAT D'ASSIETTE - DESTINATION DES COUPES - AFFOUAGE - EXERCICE 2023

- FORET COMMUNALE : TRAVAUX 2023 

- VENTE DE BOIS HORS AFFOUAGES : TARIF COMPLÉMENTAIRE

- COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR FAIRE : GEMAPI - Extension du périmètre par adhésion emportant modifications statutaires du Syndicat Vingeanne Bèze Albane 

- CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE-MARNE 

- DURÉE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL A 35 HEURES 

- ÉCONOMIES D'ÉNERGIES : ÉCLAIRAGE PUBLIC ET DÉCORATIONS DE NOEL 

- COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR FAIRE - CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICE : MODIFICATION DES TARIFS 

- FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES DE 2022 : REFACTURATION A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR FAIRE 

- FRAIS DE RÉPARATION DES MATÉRIELS UTILISÉS UNIQUEMENT PAR LA CANTINE DE 2022 : REFACTURATION A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR  FAIRE 

- MARPA : CONVENTION AVEC LE RÉSEAU FRANCOPHONE DES VILLES AMIES DES AINÉS 

- RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL DE GESTION ORPHEE DE LA MEDIATHEQUE

- SUBVENTION A LA LIGUE CONTRE LE CANCER SUITE AU DÉCÈS DE M. BESSIERES  

 

 Télécharger le compte rendu du 21 novembre 2022