
- Accueil
- Varennes pratique
- Le village
- Services, commerces
et entreprises - Vie associative
- Loisirs
- Fêtes et manifestations
- Nos artistes
- Histoires et légendes
- Actualités
- A la lisière
- Contact

... CR du conseil municipal du 22 mars 2022
31.03.2022 - Comptes rendus du conseil municipal
Le 22 mars 2022 à 18heures 00, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s’est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.
Sujets abordés au cours de cette réunion :
-COMPTE DE GESTION 2021
-COMPTE ADMINISTRATIF 2021
-AFFECTATION DES RÉSULTATS 2021
-TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2022
-BUDGET PRIMITIF 2022 -
-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2022
-BÂTIMENT COMMUNAL RUE DE LA GENDARMERIE : MISE EN CONFORMITE DE L'ELECTRICITE, DES RADIATEURS ET DES PORTES SECTIONNELLES
-BAIL DE LOCATION AVEC MADAME COOTS OPHÉLIE : DEMANDE DE PROLONGATION DE L'EXONÉRATION DU LOYER
-EAU POTABLE : RÈGLEMENT DU SERVICE
-TARIF GAZ : MODIFICATION SUITE AUX HAUSSES DES TARIFS
-MODIFICATION DU TARIF DE FACTURATION DE L'ÉLECTRICITÉ POUR LES LOGEMENTS COMMUNAUX, LES DEUX SALLES DES FÊTES ET TOUT AUTRE BÂTIMENT OU SALLE
-BROYAGE DE BRANCHAGE SUITE A LA SUPPRESSION DE LA DÉCHETTERIE MOBILE
-TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITÉ DE LA CANALISATION TRAVERSANT LA PARCELLE AB 371
-PARCELLES ZD55 ZD56 ET ZD57 : BAIL DE LOCATION
-SDED 52 : DEMANDE D'ADHÉSION DE LA CCPM AU SDED 52 ET MODIFICATIONS STATUTAIRES
-BAIL DE CHASSES : RENOUVELLEMENT
-PERSONNEL COMMUNAL : CRÉATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES PEC ET LES CONTRATS INITIATIVE EMPLOI CIE SUR 6 MOIS
-CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT ET D'ASSISTANCE DES COLLECTIVITÉS EN HYGIÈNE ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL ET EN MATIÈRE DE PRÉVENTION DES RISQUES ENTRE LA COMMUNE ET LE CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE-MARNE
-ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 ABRÉGÉE AU 1er JANVIER 2023
-BAIL DE LOCATION
-SEGILOG BERGER LEVRAULT : RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D'ACQUISITION DE LOGICIELS ET DE PRESTATIONS DE SERVICES
Télécharger le compte rendu du 22 mars 2022