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... CR du conseil municipal du 15 juin 2026
09.07.2026 - Comptes rendus du conseil municipal
Le 15 juin 2026 à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s’est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.
Sujets abordés au cours de cette réunion :
- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 20 AVRIL 2026
- AFFOUAGES - PRIX DU LOT ET MODE DE PARTAGE
- AFFOUAGES - RÉVISION DE LA LISTE DES AYANTS DROITS
- BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - CONVENTION TYPE PARTENARIAT POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
- FAUCHAGE ET ÉLAGAGE DES CHEMINS COMMUNAUX - ANNÉES 2027 ET 2028
- SPL-XDEMAT - RÉUNION DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE SUR LA RÉPARTITION DU CAPITAL SOCIAL
- CONVENTION DE MANDAT POUR L’ÉTABLISSEMENT ET L’ÉMISSION DE LA FACTURATION PAR L’OFFICE NATIONAL DES FORÊTS POUR DES RECETTES ISSUES DES VENTES DE BOIS
- ASSOCIATION NATUR AILES - DEMANDE DE SUBVENTION
- REPRISE DE CHEMINS ENTRE L'AFR DE VARENNES SUR AMANCE ET LA COMMUNE - COMPLÉMENT D'INFORMATIONS
- RÉSILIATION DU BAIL DE LOCATION DU LOGEMENT COMMUNAL DU REZ DE CHAUSSÉE DU 2 PLACE DE L'ÉGLISE
- BAIL DE LOCATION DU LOGEMENT COMMUNAL DU 2EME ÉTAGE DU 2 PLACE DE L'ÉGLISE
- ASSOCIATION LES PETITS LOUPS 52400 - DEMANDE DE RÉVISION DE LOYER
- INSTAURATION DE LA TAXE SUR LA VACANCE DES LOGEMENTS À COMPTER DU 1ER JANVIER 2027
- FESTIVITÉS DU 14 JUILLET 2026
- REPAS DES AÎNÉS 2026
- RÉFECTION DU LOCAL SERVANT DE SALLE D'ATTENTE POUR LE CABINET MÉDICAL
- COMMISSIONS COMMUNALES ET COMITÉS CONSULTATIFS - MODIFICATIONS