Varennes sur Amance 52400 - Mairie

... CR du conseil municipal du 15 juin 2026

- Comptes rendus du conseil municipal

Le 15 juin 2026 à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s’est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.

 

Sujets abordés au cours de cette réunion :    

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 20 AVRIL 2026 

 

- AFFOUAGES - PRIX DU LOT ET MODE DE PARTAGE 

 

- AFFOUAGES - RÉVISION DE LA LISTE DES AYANTS DROITS 

 

- BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - CONVENTION TYPE PARTENARIAT POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE 

 

- FAUCHAGE ET ÉLAGAGE DES CHEMINS COMMUNAUX - ANNÉES 2027 ET 2028 

 

- SPL-XDEMAT - RÉUNION DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE SUR LA RÉPARTITION DU CAPITAL SOCIAL 

 

- CONVENTION DE MANDAT POUR L’ÉTABLISSEMENT ET L’ÉMISSION DE LA FACTURATION PAR L’OFFICE NATIONAL DES FORÊTS POUR DES RECETTES ISSUES DES VENTES DE BOIS

 

- ASSOCIATION NATUR AILES - DEMANDE DE SUBVENTION 

 

- REPRISE DE CHEMINS ENTRE L'AFR DE VARENNES SUR AMANCE ET LA COMMUNE - COMPLÉMENT D'INFORMATIONS 

 

- RÉSILIATION DU BAIL DE LOCATION DU LOGEMENT COMMUNAL DU REZ DE CHAUSSÉE DU 2 PLACE DE L'ÉGLISE

 

- BAIL DE LOCATION DU LOGEMENT COMMUNAL DU 2EME ÉTAGE DU 2 PLACE DE L'ÉGLISE 

 

- ASSOCIATION LES PETITS LOUPS 52400 - DEMANDE DE RÉVISION DE LOYER 

 

- INSTAURATION DE LA TAXE SUR LA VACANCE DES LOGEMENTS À COMPTER DU 1ER JANVIER 2027

 

- FESTIVITÉS DU 14 JUILLET 2026 

 

- REPAS DES AÎNÉS 2026

 

- RÉFECTION DU LOCAL SERVANT DE SALLE D'ATTENTE POUR LE CABINET MÉDICAL 

 

- COMMISSIONS COMMUNALES ET COMITÉS CONSULTATIFS - MODIFICATIONS  

 

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