Varennes sur Amance 52400 - Mairie

... CR du conseil municipal du 02 juin 2020

- Comptes rendus du conseil municipal

Le 02 juin 2020 à 19heures 00, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s’est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.

 

Sujets abordés au cours de cette réunion : 

COMMISSIONS COMMUNALES ET EXTRA-COMMUNALES

COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2020

ASSOCIATION DEFIS : CONVENTION ET COTISATION 2020

DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ REPRÉSENTANT LE COLLÈGE ÉLUS ET D'UN DÉLÉGUÉ REPRÉSENTANT LE COLLÈGE DES BÉNÉFICIAIRES AU COMITÉ NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS

AFFOUAGES : RÉVISION DE LA LISTE DES AYANTS DROITS

AFFOUAGES : PRIX DU LOT ET MODE DE PARTAGE

 

CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 

 

Télécharger le compte rendu du 02 juin 2020

Télécharger la liste des ayants droits pour les affouages au 02 juin 2020