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... CR du conseil municipal du 02 juin 2020
04.06.2020 - Comptes rendus du conseil municipal
Le 02 juin 2020 à 19heures 00, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s’est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.
Sujets abordés au cours de cette réunion :
COMMISSIONS COMMUNALES ET EXTRA-COMMUNALES
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2020
ASSOCIATION DEFIS : CONVENTION ET COTISATION 2020
DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ REPRÉSENTANT LE COLLÈGE ÉLUS ET D'UN DÉLÉGUÉ REPRÉSENTANT LE COLLÈGE DES BÉNÉFICIAIRES AU COMITÉ NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS
AFFOUAGES : RÉVISION DE LA LISTE DES AYANTS DROITS
AFFOUAGES : PRIX DU LOT ET MODE DE PARTAGE
CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
Télécharger le compte rendu du 02 juin 2020
Télécharger la liste des ayants droits pour les affouages au 02 juin 2020