Le 17 juillet 2018 à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s’est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.

Sujets abordés au cours de cette réunion : 

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 10 AVRIL 2018

-APPROBATION DU RAPPORT RELATIF AUX MUTUALISATION DE SERVICES DE LA COMMUNAUTÉ DE -COMMUNES DES SAVOIR FAIRE ET DES COMMUNES MEMBRES INCLUANT LE SCHÉMA DE MUTUALISATION DES SERVICES POUR 2018 - 2020

-SDED 52 : MODIFICATION STATUTAIRE

-RESTRUCTURATION DE L'ÉCOLE PRIMAIRE : TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES

-MISE EN CONFORMITÉ DES ACCÈS DANS LE CHÂTEAU D'EAU : DEMANDES DE SUBVENTIONS

-AFFOUAGES : RÉVISION DE LA LISTE DES AYANTS DROITS

-AFFOUAGES : PRIX DU LOT ET MODE DE PARTAGE

-ÉDIFICES CULTUELLES : TRAVAUX ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

-EAU : TARIF EN CAS DE FUITE

-LOCATION D'UN GARAGE COMMUNAL A M. MICHEL JACQUES

-RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL : MODIFICATION

-PERSONNEL COMMUNAL : HEURES SUPPLÉMENTAIRES OU COMPLÉMENTAIRES

-SEGILOG BERGER LEVRAULT : ACQUISITION DE CONNECTEURS

-ADHÉSION AU SERVICE "RGPD"MIS A DISPOSITION PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE-MARNE DU CENTRE DE GESTION DE MEURTHE ET MOSELLE ET NOMINATION D'UN DÉLÉGUÉ A LA PROTECTION DES DONNÉES (DPD)

-ADOPTION DU PLAN DE FORMATION HAUTE-MARNE 2018

-EXCÉDENT PERCU DU SMTPS

-RECENSEMENT DE LA POPULATION 2019 : COORDONNATEUR ET AGENT RECENSEUR

-COMMISSIONS COMMUNES : NOUVEAUX MEMBRES

-CONTRAT GROUPE CDG : MODIFICATION

-REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RÉSEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ : MONTANT

-MISE AUX NORMES DE CINQ COMPTEURS D'EAU : DEMANDE DE SUBVENTION

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