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... CR du conseil municipal du 15 février 2024
22.02.2024 - Comptes rendus du conseil municipal
Le 15 février 2024 à 18heures 00, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s’est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.
Sujets abordés au cours de cette réunion :
- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 19 DÉCEMBRE 2023
- INSCRIPTION A L'ÉTAT D'ASSIETTE - DESTINATION DES COUPES - AFFOUAGE - EXERCICE 2024
- SPL-XDEMAT - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRESTATIONS INTÉGRÉES
- INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - DEMANDE D'ENREGISTREMENT EN VUE DE L'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE MÉTHANISATION PAR LA SOCIETE BLB AGRI-BIOGAZ - ANNULATION
- INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - DEMANDE D'ENREGISTREMENT EN VUE DE L'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE MÉTHANISATION PAR LA SOCIETE BLB AGRI-BIOGAZ
- AUTORISATION DE PAIEMENT DE FACTURES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
- AMÉNAGEMENT POUR LA SÉCURITÉ DES USAGERS AUX ABORDS DES ÉCOLES ET DU POINT DE SERVICES COMMUNAL : DEMANDES DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES
- CRÉATION D'UN CITY PARK - DEMANDES DE SUBVENTIONS
- TRAVAUX D'ISOLATION ET D'AMÉNAGEMENT DU LOGEMENT COMMUNAL 2E ÉTAGE SIS 2 PLACE DE L'ÉGLISE - DEMANDES DE SUBVENTIONS