Le 19 décembre 2023 à 18heures 00, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s’est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.

Sujets abordés au cours de cette réunion :    

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 09 NOVEMBRE 2023  

- COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR FAIRE - COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT - AVENANT N° 1 AU PROCÈS-VERBAL DE TRANSFERT 

- FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES DE 2023 - REFACTURATION A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR FAIRE 

- INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT - DEMANDE D’ENREGISTREMENT EN VUE DE L’EXPLOITATION D’UNE INSTALLATION DE MÉTHANISATION PAR LA SOCIETE BLB AGRI-BIOGAZ 

- PARCELLE CADASTRÉE AB 392 - DÉCLASSEMENT

- VENTE DE DEVANT DE PORTE CONSORTS HUOT - PARCELLES CADASTRÉES AB 392 ET AB 393 

- AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT VERSÉES 

- CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE MÉDECINE PROFESSIONNELLE ET PRÉVENTIVE PROPOSÉE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE-MARNE 

- INCORPORATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE AB 21 SANS MAÎTRE DANS LE DOMAINE COMMUNAL

- REPAS DES AÎNÉS 2024 

- DÉCISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES N°3

Télécharger le compte-rendu du 19 décembre 2023