Varennes sur Amance 52400 - Mairie

CR du Conseil Municipal du 02 avril 2019

- Comptes rendus du conseil municipal

Le 02 avril 2019 à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s’est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.

 

Sujets abordés au cours de cette réunion : 

-COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 25 FÉVRIER 2019

-INSCRIPTION A L'ÉTAT D'ASSIETTE 2019

-OPPOSITION A L'ENCAISSEMENT DES RECETTES DES VENTES DE BOIS PAR L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS EN LIEU ET PLACE DE LA COMMUNE

-COMPTE DE GESTION 2018 DU BUDGET PRINCIPAL

-COMPTE ADMINISTRATIF 2018 DU BUDGET PRINCIPAL

-AFFECTATION DES RÉSULTATS 2018 DU BUDGET PRINCIPAL

-TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2019

-SUBVENTIONS 2019

-BUDGET PRIMITIF 2019

-TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE BATIMENTS SCOLAIRES A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR FAIRE

-COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR FAIRE : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE POUR L'ENTRETIEN DES BATIMENTS SCOLAIRES

-COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR FAIRE : TRANSFERT DES EMPRUNTS LIÉS AUX BATIMENTS SCOLAIRES

-RÉHABILITATION DE LA MAISON COMMUNALE SITUÉE 30 RUE VARANDELLE : DEMANDE DE SUBVENTIONS

-ECOLE PRIMAIRE MARTHE DUSSY DE VARENNES SUR AMANCE : DEMANDE DE SUBVENTION POUR UNE SORTIE A LA MAISON DE COURCELLES

-ASSOCIATION DEFIS : CONVENTION ET COTISATION 2019

-ADHÉSION A L'ASSOCIATION "AUX SOURCES DE SAÔNE ET MEUSE"

-DEMANDE DE PROCTECTION DE LA STATUE DE ROBERT DE MOLESMES AUT TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES

-CIMETIÈRE COMMUNAL : INSCRIPTIONS POUR LE JARDIN DU SOUVENIR

-LOGEMENT COMMUNAL "LA THEBAIDE" : DEMANDE DE TRAVAUX

-LOCATION DE LA SALLE MARCEL ARLAND PAR L'ASSOCIATION BEYANA

-DÉLIBERATION FIXANT LA NATURE ET LA DURÉE DES AUTORISATIONS SPÉCIALES D'ABSENCE

-ÉGLISE : FOURNITURE ET POSE DE DEUX CADRES AVEC VITRAGE

-ACTION AUTOUR DU PROJET DE LOI "ECOLE DE LA CONFIANCE" LANCÉE PAR L'ASSOCIATION DES MAIRES RURAUX DE FRANCE 

-ECOLE PRIMAIRE MARTHE DUSSY DE VARENNES SUR AMANCE : COMPLÉMENT DEMANDE DE SUBVENTION POUR UNE SORTIE A LA MAISON DE COURCELLES

 

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