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..CR du conseil municipal du 03 décembre 2019
19.12.2019 - Comptes rendus du conseil municipal
Le 03 décembre 2019 à 20 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s’est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.
Sujets abordés au cours de cette réunion :
-SUPPRESSION DU POSTE DE 2E ADJOINT SUITE A LA DÉMISSION DE MME VOGT VERONIQUE
-REMONTÉE DE RANG DES ADJOINTS SUITE A LA DÉMISSION DE MME VOGT VERONIQUE
-TRAVAUX SYLVICOLES 2020
-FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES DE 2017 ET DE 2018 : REFACTURATION A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR FAIRE
-SDED 52 : MAITRISE DE LA DEMANDE EN ENERGIE - CHANGEMENT DE TOUS LES LUMINAIRES VETUSTES SUR LA COMMUNE
-SDED 52 : INFRASTRUCTURES DE RECHARGE NÉCESSAIRES A L'USAGE DES VÉHICULES ELECTRIQUES
-BAIL DE LOCATION DU LOGEMENT COMMUNAL DU REZ DE CHAUSSÉE DU 2 PLACE DE L'ÉGLISE
-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOCAL COMMUNAL A MME MIDY : AVENANT N°1
-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC M WINGER
-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE COMMUNALE POUR UN CLUB DE LECTURE
-TRAVAUX DE RAVALEMENT DE FACADE DU BATIMENT COMMUNAL SIS 19 BIS PLACE DE L'ÉGLISE
-RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL DE GESTION ORPHEE DE LA MEDIATHEQUE
-RESTRUCTURATION DE L'ÉCOLE PRIMAIRE A VARENNES SUR AMANCE : EMPRUNTS A REMBOURSER
-VALIDATION DU TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE BÂTIMENTS SCOLAIRES A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR FAIRE
-PARCELLE CADASTRÉE ZD 86 SUR LE TERRITOIRE DE CHAMPIGNY SOUS VARENNES : VALIDATION DE LA CESSION A LA COMMUNE DE CHAMPIGNY SOUS VARENNES
-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC L'ASSOCIATION LES PETITS LOUPS 52400
-COMMUNAUTE DE COMMUNES : RAPPORT DE LA CLECT 2019
-RESTRUCTURATION DE L'ÉCOLE PRIMAIRE A VARENNES SUR AMANCE : LOT 04 - AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE TRAVAUX CONCLU AVEC L'ENTREPRISE STRAMARE
-RESTRUCTURATION DE L'ÉCOLE PRIMAIRE A VARENNES SUR AMANCE : LOT 02 - AVENANT N°2 AU MARCHÉ DE TRAVAUX CONCLU AVEC L'ENTREPRISE DRUT
-DÉCISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES
-PERSONNEL COMMUNAL : CRÉATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ère CLASSE
-RESTRUCTURATION DE L'ECOLE PRIMAIRE A VARENNES SUR AMANCE : DEPENSES REGLEES SUR L'ANNEE 2019